Statuts

STATUTS DE L'ASSOCIATION COPAINS CHOPINES

Article 1: Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi de 1901,ayant pour titre: Copains Chopines.

Article 2: Buts de l'association, moyens d'action

L'association a pour buts:
· de soutenir la création d'une brasserie artisanale
· la découverte, la promotion, la vulgarisation du brassage amateur et artisanal et de la bière en général.
Cela au moyen de la réalisation de petits brassins, de dégustations,de visites de brasseries, de participation ou d'organisation de manifestations, de recherches sur le brassage, de conseils aux brasseurs amateurs.
L'association nous permettra ainsi de nous former à la conduite d'une activité artisanale et de rencontrer les différents acteurs de la filière brassicole.

Article 3: Siège social

Le siège de l'association est situé à St Etienne.
Il peut être modifié par simple décision du conseil d'administration.

Article 4: Composition de l'association

Elle est composée de membres fondateurs , de membres actifs, et de membres d'honneur.
Tous les membres doivent adhérer aux présents statuts et doivent être à jour de leur cotisation.
Le Conseil d'administration peux refuser des adhésions en explicitant sa décision aux personnes concernés.
Les membres d'honneur sont désignés par le conseil d'administration, ce sont des adhérents ayant rendu d'importants services à l'association.
Pour les personnes souhaitant participer irrégulièrement aux activités de l'association une adhésion temporaire d'une semaine est prévue. Les adhérents temporaires n'ont pas le droit de vote lors des assemblées générales.

Article 5: Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par:
· la démission
· le non renouvellement de la cotisation
· le décès
· la radiation pour motifs grave
· entrave au règlement en vigueur dans les locaux de l'association.

Article 6: Ressources de l'association

Celles-ci se composent :
· des cotisations
· de la vente des produits,des prestations fournies par l'association.
· Des subventions éventuelles
· des dons et apports
· de toute ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur

Article 7: L'assemblée générale ordinaire

Elle se réunit au moins une fois par an, tous les membres de l'association sont invités.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par affichage au local de l'association, par courriel ou par courrier et l'ordre du jour leur est précisé.
Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d'administration.
Elle fixe le montant des cotisations annuelles et temporaires.
Au cours de celle-ci le bilan financier et le bilan moral et d'activités sont présentés.
L'assemblée se prononce sur les orientations à venir.
Le conseil d'administration préside l'assemblée, les décisions et orientations sont adoptées à la majorité des membres présents.

Article 8: Le conseil d'administration

L'association est dirigé par un conseil d'administration comprenant les membres fondateurs ainsi
que 4 membres maximum élus lors de l'assemblée générale, ceux-ci sont élus pour une année,les
membres sont rééligibles.
Le conseil d'administration choisit, parmi ses membres :
un(e) président(e) , un(e) trésorier(e), un(e) secrétaire ou un(e) trésorier(e)-secrétaire.

Article 9: La réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an ou sur convocation de la moitié de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents.

Article 10: L'assemblée générale extraordinaire

Elle peut être convoquée par demande d'au moins la moitié des membres du conseil d'administration, les modalités de convocation et de délibération sont identiques à celles de l'assemblée générale ordinaire.

Article 11: dissolution

Lors de la dissolution prononcée par l'assemblée générale extraordinaire, celle-ci nomme un ou plusieurs liquidateurs et désigne un ou plusieurs attributaires de l'actif, acteur(s) du monde brassicole, celle-ci s’opérera par facturation du stock et de l'outillage résiduel afin d'équilibrer les comptes à l' issu de l'exercice comptable.

Article 12: règlement intérieur

Un règlement intérieur sera mis en place par le conseil d'administration,il traitera notamment de l'organisation et du bon fonctionnement de la vie associative dans le local de l'association.
En adhérant à l'association tous les membres s'engagent à le respecter.